Charte de Sécurité
Entrée en vigueur : 1ᵉʳ janvier 2026
Préambule : Notre Engagement pour une Glisse Sereine
La Station d'Obscurcia place la sécurité de ses usagers et la qualité de l'expérience de ski au cœur de ses priorités. Face à l'augmentation de la fréquentation et à la diversité des pratiquants sur notre domaine skiable, nous avons élaboré un cadre réglementaire complet visant à garantir la sécurité de tous. Cette charte s'inscrit dans notre ambition de devenir la station la plus responsable au monde, où le plaisir de la glisse s'exerce dans le respect mutuel et la conscience collective.
Article 1 : Principes Fondamentaux
1.1 Responsabilité Partagée
Chaque utilisateur du domaine skiable est co-responsable de sa propre sécurité et de celle d'autrui. La présente réglementation complète et précise les 10 règles de conduite de la Fédération Internationale de Ski (FIS), qui demeurent pleinement applicables.
1.2 Principe de Précaution
Tout usager doit adapter son comportement et sa vitesse à ses capacités personnelles, aux conditions de neige et de météo, à la densité du trafic et à la visibilité.
Article 2 : Système de Limitations de Vitesse
2.1 Limitations de Base par Type de Piste
- Piste verte : 30 km/h (Sécurité optimale pour les débutants et familles)
- Piste bleue : 50 km/h (Équilibre entre progression et sécurité)
- Piste rouge : 100 km/h (Respect des usagers expérimentés dans un cadre sécurisé)
- Piste noire : 250 km/h (Limite technique pour les skieurs experts)
2.2 Limitations Contextuelles Spécifiques
Zones à Risque Particulier
Accès aux remontées mécaniques : 15 km/h
Zones partagées avec piétons : 15 km/h
Intersections entre ≥ 2 pistes : 40 km/h (sauf pistes vertes)
Couloirs de Circulation (zones rétrécies)
Sur pistes vertes : 20 km/h
Sur pistes bleues : 25 km/h
Sur pistes rouges : 45 km/h
Sur pistes noires : 100 km/h
Conditions de Neige Spéciales "Neige Dure"
Applicable lorsque la station annonce l'état "neige dure" par signalétique spécifique
Sur pistes vertes : 20 km/h
Sur pistes bleues : 40 km/h
Sur pistes rouges : 75 km/h
Sur pistes noires : 150 km/h
2.3 Signalétique et Information
Toutes les limitations sont indiquées par panneaux réglementaires normalisés (cercle rouge avec chiffre noir sur fond blanc)
Les changements d'état (neige dure) sont signalés par panneaux lumineux variables
Les agents des pistes peuvent installer panneaux temporaires pour adapter les limitations à des situations particulières
L'ignorance des limitations affichées ne constitue pas une cause d'exonération
Article 3 : Mesures de Contrôle et de Vérification
3.1 Système de Mesure
La station utilise un système mixte de contrôle :
Radars pédagogiques : Affichage de la vitesse réelle (sans sanction)
Radars de contrôle : Mesure réglementaire avec enregistrement des données
Contrôles mobiles : Agents équipés de dispositifs portatifs homologués
3.2 Zones de Contrôle Prioritaires
Pieds des remontées mécaniques
Début des pistes vertes et bleues
Intersections majeures
Secteurs à forte affluence identifiés
Article 4 : Régime des Sanctions
4.1 Barème des Sanctions pour Excès de Vitesse
- 0 à 4 km/h : Avertissement écrit
- 5 à 15 km/h : 150 € + 1 point*
- 16 à 30 km/h : 500 € + Retrait du forfait + 3 points*
- > 31 km/h : 1 500 € + Retrait du forfait + Bannissement de 5 ans
*Système de points : accumulation de 10 points entraîne un bannissement d'une saison
4.2 Infractions Spécifiques Graves
Refus d'Obtempérer
Refus de s'arrêter à la demande d'un agent : 750 € + Retrait du forfait
Mise en Danger d'Autrui
Comportement dangereux (niveau inadapté, trajectoire aléatoire) : 1 000 € + Retrait du forfait (pouvoir discrétionnaire des agents)
Franchissement de Zones Interdites
Piste fermée : 500 € + Retrait du forfait
Piste fermée avec enneigeurs en fonctionnement : 1 000 € + Retrait du forfait
Piste fermée avec damage en cours : 5 000 € + Retrait du forfait + Bannissement 25 ans + Intervention des forces de l'ordre
Piste fermée avec damage et enneigeurs : 10 000 € + Retrait du forfait + Bannissement 50 ans + Intervention des forces de l'ordre
4.3 Majorations
Toutes les infractions commises en dehors des horaires d'ouverture voient leur amende doublée.
Récidive dans la même saison : doublement de la sanction pécuniaire et majoration des peines complémentaires.
Article 5 : Procédure de Contrôle et de Recours
5.1 Constatation de l'Infraction
Mesure effectuée par un agent habilité
Enregistrement automatique (photo, heure, lieu, vitesse)
Présentation immédiate du constat au contrevenant
Possibilité de contestation immédiate auprès du chef de secteur
5.2 Recours Administratif
Délai de 15 jours pour contester par écrit
Commission de recours indépendante (composition : 1 représentant de la station, 1 élu local, 1 représentant des usagers)
Décision sous 30 jours
5.3 Exécution des Sanctions
Retrait immédiat du forfait en cas d'infraction grave
Interdiction d'accès au domaine pour les personnes bannies
Transmission aux autorités judiciaires des infractions les plus graves
Article 6 : Dispositions Finales
6.1 Entrée en Vigueur
La présente charte entre en vigueur le 1ᵉʳ janvier 2026.
6.2 Acceptation des Conditions
L'achat d'un forfait ou l'accès au domaine skiable vaut acceptation expresse de la présente charte. Les conditions générales de vente intègrent ce règlement dans leur totalité.
6.3 Modification du Règlement
La station se réserve le droit de modifier cette charte pour l'adapter à l'évolution des besoins de sécurité. Toute modification sera portée à la connaissance du public avec un préavis de 15 jours.
La Station d'Obscurcia remercie ses usagers de leur contribution à une pratique du ski plus sûre, plus responsable et plus agréable pour tous.
Document rédigé conformément aux articles L. 342-18 et suivants du Code du tourisme de la République française et en coordination avec les services de l'État de la République française.
Document rédigé conformément aux articles 1398-13 et suivants du Code des Sports de la République Obscurcienne et conformément aux articles 125-2 et suivants du Code du Tourisme de la République Obscurcienne et en coordination avec les services de l'État de la République Obscurcienne.
Document rédigé conformément à l'article 16 de la Constitution de l'Alliance "Les Grands Monts" et en coordination avec les services administratifs de l'Alliance "Les Grands Monts".
Version 1.0 - Validée le 1ᵉʳ janvier 2026.
Signature : La Direction de la Station d'Obscurcia & La Direction de l'Alliance "Les Grands Monts" & Le Président de la République française & Le Duc d'Obscurcia.